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Marques déposées par monsieur LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI
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BRETEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETEUIL
M. LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI

Numéro de dépôt :
3904782
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
BRETEUIL de LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI

Présentation de la marque BRETEUIL

Déposée le 12 mars 2012 par monsieur LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRETEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI domicilié(e) CHATEAU DE BRETEUIL - 78460 - CHOISEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI domicilié(e) CHATEAU DE BRETEUIL - 78460 - CHOISEL - France.

La marque BRETEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETEUIL est expirée depuis le 12 mars 2022.

LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BRETEUIL CONTES JARDINS


M. LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI - CHATEAU DE BRETEUIL - 78460 - CHOISEL - France


M. LE TONNELIER de BRETEUIL HENRI - CHATEAU DE BRETEUIL - 78460 - CHOISEL - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; médailles ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle.